demande en cours d'instruction ants

Marlioz, le 31 décembre 2020

Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé ? Mon dossier semble figé à l’étape “en cours d’instruction”. J’ai déménagé et j’ai reçu un nouveau numéro d’immatriculation, est-ce normal ? J’ai également fais ma demande à St Herblain. Comment déclarer mon changement d’adresse en ligne ? Comment faire sans internet à la maison ? Quelles démarches doit effectuer la personne qui n’est pas titulaire principal du CI et qui désire mettre... Des cotitulaires (non mariés) se désolidarisent et souhaitent établir un CI à un seul nom, Je divorce et je veux mettre la voiture à mon nom de jeune fille. Demandes en ligne : Pour quoi ? Quels sont les droits du titulaire et du cotitulaire d’un certificat d’immatriculation ? Comment faire une téléprocédure via FranceConnect ? Je déménage : je reste dans la même ville, mon véhicule est déjà immatriculé SIV, dois-je faire un changement d’adresse ? Un couple marié se sépare sans divorcer. Où en est la demande en ligne que j'ai initiée ? Comment faire une téléprocédure via FranceConnect ? Comment l'obtenir ? Comment m'opposer à la réutilisation de mes données personnelles ? En analyse par le service instructeur : demande en cours d’analyse par l’administration. Un couple marié se sépare sans divorcer. J’achète ou je reçois un véhicule d’occasion, comment obtenir une carte grise (certificat d’immatriculation) à mon nom ? Je constate que mon nom sur la carte grise n'a pas d’accent, comment faire la correction ? Quelles démarches doit effectuer la personne qui n’est pas titulaire principal du CI et qui désire mettre celui-ci à son seul nom ? Habilitation des professionnels de l'automobile, Habilitation des opérateurs de vente aux enchères, Habilitation S.E.D.I.M.A (véhicules agricoles), Habilitation Association des sociétés financières (ASF), Habilitation des commissaires-priseurs judiciaire et/ou O.V.V, Habilitation des établissements de crédit, Carrossiers (opérateurs) ou aménageurs qualifiés, Le Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV), La nouvelle carte grise (certificat d'immatriculation), L’acheminement d’un certificat d’immatriculation, La délivrance d'une carte grise en chiffres. Je n'ai plus de place pour coller la vignette du contrôle technique sur mon CI, que faire ? Comment l'obtenir ? Qu'est-ce que le code confidentiel ? Si le client le souhaite, il peut annuler sa demande à l'ANTS et passer par un prestataire privé comme Eplaque. Utile. Vais-je recevoir mon étiquette de changement d’adresse par la poste ? Comment modifier ou supprimer ma demande en ligne ? J’achète un véhicule d’occasion immatriculé SIV, dois-je garder l’identifiant territorial du précédent propriétaire ? Votre certificat provisoire d’immatriculation (CPI) arrive à échéance, que devez-vous faire ? Carte grise absente de l'enveloppe, que faire ? Est-il possible de changer mon numéro SIV ? Quels sont les droits du titulaire et du cotitulaire d’un certificat d’immatriculation ? J'ai perdu ma carte grise et je dois passer mon contrôle technique. Depuis, mon dossier est en cours d'instruction et aucune nouvelle côté préfecture... Dès que je contacte l'ANTS, on me dit que "la production du titre a été interrompue" et qu'ils transfèrent mon dossier à la cellule technique pour que la fabrication reprenne son cours. La vente de mon véhicule a été annulée, j’ai déjà barré la carte grise, que faire ? Comment ? Voici comment faire votre inscription en ligne sur l'ANTS pour passer une nouvelle catégorie de permis. Comment être sur que ma demande en ligne est prise en compte ? Lier la connaissance de Dieu à une instruction de qualité, en enseignant et en dûment habilitées à chercher l'enfant à la sortie doit être fournie dans le dossier. Je n’ai pas reçu ma carte grise car mon adresse est erronée, qui me la renvoie ? Comment fournir mes justificatifs au format numérique ? Est-ce que je suis obligé de faire ma demande de duplicata en ligne ? https://ants.gouv.fr/monespace/s-inscrire. Dans certains cas, cela peut être utile. Qu'est-ce que le code confidentiel ? Je n'ai plus de place pour coller la vignette du contrôle technique sur mon CI, que faire ? Comment être sur que ma demande en ligne est prise en compte ? Il y a une erreur sur ma carte grise, comment la corriger ? Taxe qui n'apparaissait à aucune étape de la première demande. J’achète ou je reçois un véhicule d’occasion, comment obtenir une carte grise (certificat d’immatriculation) à mon nom ? Puis je détacher les bandes perforées latérales de mon certificat d’immatriculation ? Celle ci prend fin le 11 novembre J’ai fais ma demande de permis le 31/10 A ce jour ma demande est en cours d’instruction Savez vous quels sont les délais pour que l ants me dise si ma demande est validée? Comment est apposé le logo régional sur la plaque d’immatriculation ? Connexion impossible avec le navigateur Chrome. Comment demander une Fiche d'Identification du Véhicule ? Comment faire si je suis absent le jour de la distribution de la carte grise ? Je constate que mon nom sur la carte grise n'a pas d’accent, comment faire la correction ? Votre certificat provisoire d’immatriculation (CPI) arrive à échéance, que devez-vous faire ? Rendez-vous sur lepermislibre.fr pour passer le code et le permis voiture ! Quel est le fonctionnement de l'ANTS suite au reconfinement ? Comment modifier mon numéro d’agrément ? A quoi correspond le code confidentiel inscrit sur le courrier reçu avec ma carte grise ? Quel est le fonctionnement de l'ANTS suite au reconfinement ? Et bonne surprise, en me connectant sur le site de l’ANTS le lendemain de mon message, mon titre était passé en cours de production depuis le 15/07, je n’y croyais plus ! Un couple marié se sépare sans divorcer. Et un rejet de la demande maintenant le 12 novembre avec une demande de paiement de la taxe régionale !!! Quel justificatif de domicile fournir ? Demandes en ligne : Pour quoi ? Répondre. Demandes en ligne : Pour quoi ? Puis-je rouler à l’étranger avec mon certificat provisoire d’immatriculation (CPI) ? Le délais moyen de traitement est de 3 semaines à partir de l’envoi de votre dossier complet ; En attente télédéclarant : demande en attente de pièces complémentaires : veuillez reprendre la demande pour faire avancer votre dossier ; Abandonnée : demande annulée à votre initiative. Je céde ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ? Est-il possible de changer mon numéro SIV ? Mis à jour le : 10/10/2011 13:07 - Bénéficiaire : Vous devez être de nationalité française et être âgé d’au moins 18 ans ou être émancipé. Plusieurs de mes papiers ont été perdus en même temps. Perso c’était rapide - page 2 - Topic ANTS : ça pue ce site :Permis de conduire en cours d'instruction depuis ... du 13-06-2019 12:10:21 sur les forums de jeuxvideo.com Que faire en cas d’usurpation de plaques ? Où en est la demande en ligne que j'ai initiée ? Comment fournir mes justificatifs au format numérique ? Que faire en cas d’usurpation de plaques ? Accessible avec FranceConnect ou avec vos identifiants ANTS. Comment faire si j'ai dépassé le délai d'un mois pour faire le changement d'adresse ? J'ai fais ma demande samedi, elle a été prise en compte le lundi et je l'ai reçu le mardi. Quel est le fonctionnement de l'ANTS suite au reconfinement ? Est-ce que les cartes grises sont toujours envoyées à domicile ? Pour information, la permanence telephonique du service etranger de la prefecture est assuree tous les lundi et jeudi de 14h a 16h. Que dois-je faire ? Sur le formulaire Cerfa, il n’y a pas d’emplacement prévu pour la signature du titulaire ? Quelles sont les combinaisons de lettres interdites dans un numéro SIV ? Comment ajouter ou retirer un co-titulaire ? Demande de certificat de situation administrative détaillé du véhicule, Actualisation du certification d’immatriculation suite à un décès ou héritage, Modification des données techniques de mon véhicule, Pièces à fournir pour un véhicule de collection, Pièces à fournir pour un véhicule de l’Etat ou militaire, Correction des informations techniques de mon véhicule, Correction des informations sur la situation administrative de mon véhicule, Correction des informations du titulaire, locataire ou co-titulaire du véhicule, Opération liée à la location de véhicules, Opération liée au commerce de l’automobile, Correction d’une erreur de saisie sur mon interface, Opération liée à la destruction de véhicules, Déclaration liée à un véhicule dangereux ou à détruire, Retrait ou remise en circulation de mon véhicule. Vous pouvez retrouver et suivre l’ensemble de vos démarches dans votre espace véhicule Bonjour j’ai eu une suspension de 6 mois pour excès de vitesse . Est-il possible de changer mon numéro d'immatriculation ? Comment demander une Fiche d'Identification du Véhicule ? Mon passeport est en cours de validité mais c’est mon ancienne adresse qui est mentionnée. Les démarches initiées sont désormais accessibles. De nombreux apprentis conducteurs attendent donc plusieurs semaines, voire mois pour certains, la finalisation de leur demande. Est-il possible d’avoir un identifiant territorial différent pour ma voiture et pour ma caravane ? J'ai perdu ma carte grise et je dois passer mon contrôle technique. Peut-on dissocier le logo régional du département choisi ? Mon mot de passe n'est pas reconnu par le site, que faire ? J'hérite d'un véhicule, est-ce que je l’immatricule à mon nom avant de le revendre ? Comment est apposé le logo régional sur la plaque d’immatriculation ? Comment faire pour mettre à jour la carte grise de mon véhicule ? En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour nous permettre de réaliser des statistiques de visites. Déployer le sous-menu Compte. . Demande de certificat de situation administrative détaillé du véhicule, Actualisation du certification d’immatriculation suite à un décès ou héritage, Modification des données techniques de mon véhicule, Pièces à fournir pour un véhicule de collection, Pièces à fournir pour un véhicule de l’Etat ou militaire, Correction des informations techniques de mon véhicule, Correction des informations sur la situation administrative de mon véhicule, Correction des informations du titulaire, locataire ou co-titulaire du véhicule, Opération liée à la location de véhicules, Opération liée au commerce de l’automobile, Correction d’une erreur de saisie sur mon interface, Opération liée à la destruction de véhicules, Déclaration liée à un véhicule dangereux ou à détruire, Retrait ou remise en circulation de mon véhicule. Faire sa demande de permis de conduire en ligne sur le site de l’ANTS est très simple. Je voudrais immatriculer un véhicule et le laisser en France pour mes vacances. Est-il possible d’avoir un identifiant territorial différent pour ma voiture et pour ma caravane ? Est-ce que mon contrôle technique doit-être à jour pour vendre mon véhicule ? Est-ce que les garages et centres de contrôle techniques sont ouverts? Bonjour, Nous avons effectué une demande d’immatriculation pour un véhicule acheté en Belgique le 05/12/2017. Le nom de ma rue vient de changer, mon adresse change mais je ne change pas de domicile. . Je souhaite modifier mon numéro de plaque FNI pour un numéro SIV. J'ai changé de voiture et j'ai voulu réessayé sur ants et bonne surprise en 5 min la demande était fini et payé sans aucun justificatif demandé juste des cases à cocher. Enfin bref, la dernière demande de permis que j’ai faites été le 19/06/2018 et j’ai du le remettre à jour le dossier le 17/07/2018, car les pieces justificatives que j’avais joint n’avait pas une assez bonne qualité de photo. Suivre ma demande de NEPH sur le site ANTS. Comment faire une demande de duplicata en ligne ? Je cède ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ? Quelles démarches doit effectuer la personne qui n’est pas titulaire principal du CI et qui désire mettre celui-ci à son seul nom ? Je vends un véhicule qui ne figure pas dans la base informatique des véhicules immatriculés, comment procéder ? Quel est le nom qui apparaît en tant que cotitulaire sur le CI de notre véhicule ? La démarche à suivre pour faire sa demande de permis de conduire en ligne sur le site de l’ANTS. Comment faire une demande de duplicata en ligne ? Réaliser la téléprocédure "J'achète ou je reçois un véhicule d'occasion". Est-il possible de changer mon numéro d'immatriculation ? Partager. J’ai fais plusieurs fois de demande de permis sur le site ANTS qui ont été plusieurs fois rejeté pour un oui ou pour un non. Je donne mon véhicule immatriculé dans l’ancien système, dois-je refaire la carte grise ? Sur le formulaire Cerfa, il n’y a pas d’emplacement prévu pour la signature du titulaire ? Comment ? Particularité de l'expédition des cartes grises. Vous recevrez un 1er mel vous demandant d'activer votre compte, en cliquant sur un lien : vous aurez un dernier formulaire à remplir afin de choisir, entre autre, votre mot de passe. Suivant la procédure de renouvellement annuel de notre police d'assurance, le certificat est valide seulement pour L'ANNÉE D'INSTRUCTION EN COURS (date limite 30 juin annuellement). Est-ce que je suis obligé de faire ma demande de duplicata en ligne ? Ceci inclut la carte grise, le passeport, le … Changement d'état civil, de raison sociale ou d'état matrimonial, Pièces à fournir pour un changement de nom ou d’état matrimonial, Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports (Y.2), Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté en France, Pièces à fournir pour un véhicule neuf acheté à l'étranger, Le bonus malus à l’achat d’un véhicule neuf, Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé en France, Véhicule obtenu par succession ou héritage, Pièce à fournir pour un véhicule d’occasion précédemment immatriculé hors Union Européenne, Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé dans l'Union Européenne, Démarches précises dans le cas du cyclomoteur neuf, Immatriculation d'un cyclomoteur par un mineur, Ajout ou retrait d’une mention d’usage sur mon véhicule, Pièces à fournir pour un véhicule agricole, Pièces à fournir pour un véhicule bénéficiant d’une exonération de droits de douane, Pièces à fournir pour immatriculer un véhicule de collection, Obtenir un duplicata en cas de perte, vol & détérioration, Le certificat de situation administrative (non gage et opposition). Je cède ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ? Je céde ma voiture à quelqu’un qui n’a pas encore le permis de conduire, est-ce possible ? Vais-je recevoir mon étiquette de changement d’adresse par la poste ? Si vous n'en avez pas, il vous est proposé de créer un compte. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour nous permettre de réaliser des statistiques de visites.

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